Note Légale

Ecomil

USAGE DE CE SITE WEB

Ce site Web appartient à Ecomil, qui l’exploite pour votre usage et information à des fins personnelles et non commerciales. L’usage que vous faites de ce site Web est assujetti aux modalités suivantes et à toutes les lois applicables. En accédant à ce site Web et en naviguant dans celui-ci, vous acceptez les présentes modalités sans limite ni réserve. Si vous n’acceptez pas une quelconque de ces modalités, veuillez ne pas utiliser ce site Web.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Ecomil n’est pas responsable des dommages de quelque nature que ce soit, qu’ils soient directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs, découlant de l’utilisation de ce site Web. Votre seul et unique recours consiste à cesser d’utiliser ce site Web et d’y accéder.

DROITS D’AUTEUR

Tout le contenu de ce site Web, incluant les textes, dessins, graphiques, images et photographies est la propriété exclusive d’Ecomil ou est autrement fourni par celle-ci, et Ecomil ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie quant au fait que ces éléments n’enfreignent pas les droits d’une autre personne ou entité. Toute utilisation non autorisée du contenu de ce site Web, incluant toute reproduction, distribution ou redistribution, transmission ou retransmission, communication au public par télécommunication, représentation, traduction, mise à la disposition du public ou tout téléchargement est interdit à moins d’une autorisation écrite d’Ecomil.